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Notes de crédit

Annuler ou corriger une facture déjà émise avec une note de crédit, y compris via Peppol.

Une facture validée ne se modifie pas et ne se supprime pas : elle se corrige par une note de crédit. La note de crédit annule tout ou partie d'une facture et vient en déduction de votre chiffre d'affaires et de votre TVA collectée. L'écran Notes de crédit se trouve dans la barre latérale.

La liste des notes de crédit
  1. Dans l'entreprise de démonstration, aucune note de crédit n'a encore été émise.
  2. La recherche rapide retrouve une note par son numéro ou par le client.
  3. Les filtres sont les mêmes que pour les factures.
  4. Créer ouvre le formulaire d'une nouvelle note de crédit.

Ce que vous allez faire

  • Générer une note de crédit depuis une facture.
  • Comprendre comment ses montants sont saisis et comptés.
  • L'envoyer au client, par e-mail ou via Peppol.

Quand une note de crédit est nécessaire

Les messages de l'application le rappellent à chaque étape sensible :

  • Une facture payée ou annulée affiche « Statut final : une note de crédit est nécessaire pour modifier. »
  • Avant de Marquer comme payé : « Attention : cette action est irréversible. Une note de crédit devra être générée pour annuler ce paiement. »
  • Une facture envoyée via Peppol ou incluse dans une déclaration TVA est verrouillée en modification et en suppression.

Dans tous ces cas, la note de crédit est la seule voie de correction.

Générer la note de crédit depuis une facture

  1. Ouvrez la liste Factures et le menu Options de la facture concernée.
  2. Choisissez Générer la note de crédit.
  3. Le formulaire Nouvelle note de crédit s'ouvre, pré-rempli avec le client et les lignes de la facture. Supprimez les lignes qui ne sont pas concernées ou réduisez les quantités pour une correction partielle.
  4. Cliquez sur Enregistrer.

La facture d'origine affiche ensuite Voir la note de crédit à la place de Générer la note de crédit, et la note de crédit porte le badge Note de crédit ainsi que la mention Lié à suivie du numéro de la facture.

Note

Dans l'application, Générer la note de crédit est marqué « Disponible sur le web ». Vous pouvez aussi créer une note de crédit sans facture d'origine avec le bouton Créer de la liste ; le champ Facture d'origine du web affiche alors « Aucune (note de crédit non liée) ».

Montants

Vous saisissez les lignes en montants positifs, exactement comme sur la facture corrigée. C'est le type de document qui porte le signe : dans le tableau de bord et les statistiques, une note de crédit est comptée en négatif sur le chiffre d'affaires, et sa TVA vient réduire la TVA due. Le résumé du formulaire et le PDF affichent les totaux HT, TVA et TTC de la note.

La liste affiche N° Note de crédit, Client, Date d'émission et Montant, et la tuile de gauche indique Total des notes de crédit.

Envoyer la note de crédit

  • Par e-mail : icône d'enveloppe sur la ligne ou Envoyer par e-mail dans le menu Options, avec le PDF joint.
  • Via Peppol : si le client est raccordé, Envoyer via Peppol transmet la note de crédit électronique, qui référence la facture corrigée dans le champ Facture d'origine. L'option Envoyer des notes de crédit via Peppol doit être activée dans Paramètres > Peppol.
Attention

L'envoi Peppol est irréversible et verrouille la note de crédit comme il verrouille une facture.

Note de crédit fournisseur

Un fournisseur peut aussi vous adresser une note de crédit. Enregistrez-la comme un achat en choisissant Note de crédit dans le sélecteur Facture d'achat / Note de crédit du formulaire : les montants se saisissent en positif et sont enregistrés en négatif. Le badge NC la signale dans la liste. Voir Achats.

Utilisez Lier à un achat dans le menu Options pour la rattacher à l'achat concerné. Le lien est informatif : « les montants et les paiements ne changent pas ».

Lier une note de crédit à la banque

Une note de crédit se lie à une transaction bancaire comme une facture, depuis Lier sur la transaction, la revue bancaire ou la fenêtre de paiement :

Cas Ce qui se passe
Compensation : la note est déduite d'un paiement qui règle aussi une facture La liaison est négative et libère le reste de la transaction.
Remboursement : le fournisseur vous reverse le montant La liaison est positive, du montant reçu.

Le reste à payer d'une note de crédit s'affiche avec son signe, par exemple « -5,20 € ».

Référence de commande client (OrderReference, BT-13)

Une note de crédit porte la même Réf. commande client que la facture : le numéro du bon de commande de votre client (par exemple 4700031852), exigé par de nombreuses banques, administrations et grandes entreprises. Elle se saisit dans Informations générales, bloc Mode avancé (replié par défaut, ouvert automatiquement si le champ est rempli), avec la Période de facturation. Les deux sont facultatifs. La ligne « Votre réf. commande : ... » est imprimée sur le PDF, et la référence part dans le XML Peppol (cac:OrderReference) seulement si elle est remplie. Elle diffère du numéro de la note de crédit et de la BuyerReference, renseignée automatiquement. Détails : Factures.

Voir aussi